Résolution bancaire : les travaux essentiels à mener en 2024

Aurexia décrypte les priorités remontées par l’EBA dans son Resolution Convergence Report 2023 publié en août dernier, relatif aux travaux attendus en 2024 des autorités nationales de résolution et des banques impactées.   L’analyse de l’EBA met en évidence les défis complexes découlant de l’opérationnalisation des plans de résolution dans et en dehors de l’union bancaire, et de la difficulté des banques à développer des capacités optimales de reporting de crise.

Résolution bancaire

Il consiste à faire intervenir une autorité dite de « résolution » sur un établissement bancaire ou financierlikely to fail pour le restructurer ou en opérer une liquidation ordonnée.

Ses objectifs stratégiques consistent à :​

  • Eviter la faillite d’un établissement
  • Limiter les effets de contagion à l’économie réelle​
  • Minimiser la sollicitation du contribuable

Objectifs

  • Prévention des crises bancaires via une résolution ordonnée des défaillances en limitant l’impact sur l’économie réelle​
  • Continuité des fonctions critiques ​
  • Stabilité financière​
  • Evitement de la contagion / du recours au soutien des banques centrales (BC)

Les grands chantiers à mener par les établissements concernés 

  • ​Bail-in
  • Liquidité & financements en résolution
  • Continuité opérationnelle​& Accès aux infrastructures de marché ​
  • Valuation Data Set
  • Séparabilité & restructuration

Les chantiers du SRB Work program 2023 où l’EBA identifie des travaux à prioriser en 2024 

  1. Bail in (Playbook)
  2. ​Gestion du collatéral & financements en résolutio​
  3. Capacités des SI à produire le VDS​
  4. Séparabilité des outils de transfert

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